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Le coupon détachable de carte grise est une petite partie de la carte grise que l'on doit remettre au nouveau propriétaire d'une voiture d'occasion. Ce coupon lui permet de circuler sans problème en attendant de recevoir la nouvelle carte grise de la voiture. Néanmoins, le coupon détachable de la carte grise à une durée de validité limitée dans le temps.
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Le coupon détachable de carte grise est un élément que l'on retrouve sur la carte grise et qui doit être remis à l'acheteur d'une voiture d'occasion. En effet, lors de la vente d'une voiture, le vendeur doit fournir les informations nécessaires concernant l'acheteur au dos du coupon détachable.
Grâce à cela, le nouveau propriétaire du véhicule peut circuler sur la voie publique en attendant de recevoir la nouvelle carte grise qui arrive généralement une dizaine de jours après le dépôt de la demande. Le coupon détachable contient plusieurs informations telles que :
Suite à l'achat d'une nouvelle voiture, l'acheteur dispose d'un délai d'un mois pour obtenir une nouvelle carte grise. C'est pour cela que la durée de validité du coupon détachable de la carte grise est de 30 jours non renouvelables.
Le coupon détachable de carte grise doit toujours être rempli par le vendeur de la voiture. Il doit tout d'abord barrer la carte grise puis compléter le verso du coupon détachable en indiquant le nom du nouveau propriétaire de la voiture.
Il doit ensuite signer le coupon détachable sans le décoller puis inscrire la mention "vendue le (date et heure)". Si le véhicule est vendu à une casse automobile, c'est la mention "remise pour destruction le (date et heure)" qui doit être indiquée.
Le seul cas où il n'est pas nécessaire de remplir le coupon détachable de la carte grise est lorsque le véhicule est vendu à un garagiste ou un concessionnaire.
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L'attitude a adopté en cas d'absence du coupon détachable de carte grise dépend de la situation. Si vous souhaitez vendre votre voiture, mais que vous avez perdu le coupon détachable de carte grise, vous devez déposer une demande de duplicata de carte grise sur le site de l'ANTS. Comme motif, vous devez indiquer une détérioration de la carte grise.
Le coupon détachable de carte grise a fait son apparition en 2004 sans pour autant remplacer les anciens modèles de carte grise. Ainsi, si votre carte grise ne possède pas de coupon détachable, vous devez directement remettre la carte grise barrée et signée au nouveau propriétaire du véhicule. Ce dernier pourra alors faire une demande de carte grise.
Le coupon détachable de carte grise permet au nouveau propriétaire d'un véhicule d'occasion de circuler sur la voie publique en attendant de recevoir la carte grise définitive. C'est pour cela que le coupon détachable a une durée de validité de 30 jours uniquement. En cas de perte du coupon détachable avant la vente il faut déposer une demande de duplicata de carte grise.
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